Conseil Municipal du 08 juin 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-140APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-141CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
2009-142REMBOURSEMENT FRAIS DE RELOGEMENT LOCATAIRE, 732 RUE P. MONTET SUITE EXTENSION DE LA HALTE-GARDERIE. - Délibération - (sans annexe)
2009-143APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-144APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2009-145APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2009-146APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2009-147APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2009-148APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2009-149APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-150APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-151AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2009-152AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2009-153AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - Délibération - (sans annexe)
2009-154AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2009-155AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2008 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-156BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-157BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-158BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-159BUDGET ANNEXE CAMPING : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-160BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-161BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-162BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-163BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-164DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPEL A CANDIDATURES CONCERNANT LE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2009-165442 RUE PIERRE BERTHIER : VENTE PAR LA VILLE D'UN SURPLUS DE TERRAIN A MME MICHEL DESCOURS YANI. - Délibération - (sans annexe)
2009-166VOIE RELIANT LA RUE DANTON A LA RUE SCHUMAN : DECLASSEMENT ET VENTES AUX RIVERAINS. - Délibération - (sans annexe)
2009-167IMMEUBLE 91 ET 95 RUE NATIONALE, ANGLE RUE PASTEUR : VENTE A M. MICHEL BERTRAND. - Délibération - (sans annexe)
2009-168ROUTE DE RIOTTIER : VENTE PAR LA COMMUNE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 20 M2 A MME PEREZ. - Délibération - (sans annexe)
2009-169INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES RISQUES MAJEURS ET LA MISE EN OEUVRE DE DISPOSITIFS D'INFORMATION DE LA POPULATION : UN SERVEUR D'ALERTE DE LA POPULATION EN LIEN AVEC LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE. - Délibération - (sans annexe)
2009-170EGLISE NOTRE DAME DES MARAIS - CHAPELLES N° 12 ET 17: DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC. - Délibération - (sans annexe)
2009-171ASSOCIATION ATELIERS THEATRE PELE-MELE : SUBVEN-TION EXCEPTIONNELLE POUR LE PROJET «GENERATIONS FEMMES» AUTOMNE 2009 - PRINTEMPS 2010. - Délibération - (sans annexe)
2009-172ASSOCIATION KINKELIBA : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN « CONCERT CITOYEN » LES 5 ET 6 JUIN 2009 A L'OCCASION DES ELECTIONS EUROPEENNES. - Délibération - (sans annexe)
2009-173MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : 7EME DONATION DE M. ET MME PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2009-174DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « UN ETE CONTEMPORAIN : METAMORPHOSES ». - Délibération - (sans annexe)
2009-175DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « VOYAGES EN PAYSAGES : PAR MONTS ET VALLEES, LACS ET FORETS. 1830-1910 ». - Délibération - (sans annexe)
2009-177BUDGET 2009: ENGAGEMENT D'INVESTISSEMENTS COMPLEMENTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2009-178DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-179DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2009 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2009-180DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2009 - BUDGET ANNEXE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2009-181DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2009 AU BUDGET ANNEXE MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2009-182ANNULATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2009-35 DU 05/01/2009 - TRANSFERT DE GARANTIE D'EMPRUNT DE L'ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DU RHONE (A.T.M.P) A LA S.C.I RHONE TUTUELLE. - Délibération - (sans annexe)
2009-183MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-184INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. ET MME GOUJAT JEAN-BAPTISTE. - Délibération - (sans annexe)
2009-185INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PLACE DE PARKING 620 RUE DE THIZY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME HULK MARIE-CHANTAL, GERANTE DE LA SOCIETE HOMELIBRE SERVICE. - Délibération - (sans annexe)
2009-186INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL 428 RUE DE BELLEROCHE : AVENANT N° 3 AU BAIL COMMERCIAL DU 25 AVRIL 2007 AVEC M. DONMEZ CAFER. - Délibération - (sans annexe)
2009-187FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU LOCAL COMMERCIAL SITUE 7 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE. - Délibération - (sans annexe)